Marque enregistrée - Marque en vigueur

IN CLIMATS VERITAS
BOURGOGNE GOLD TOUR, SARLU

Numéro de dépôt :
4254786
Date de dépôt :
08/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2026
IN CLIMATS VERITAS de BOURGOGNE GOLD TOUR

Présentation de la marque IN CLIMATS VERITAS

Déposée par voie électronique le 8 mars 2016 par la société BOURGOGNE GOLD TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IN CLIMATS VERITAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la société BOURGOGNE GOLD TOUR domicilié(e) 5 IMPASSE HENRI MARC - 21300 - CHENOVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 983 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGOGNE GOLD TOUR, M. Youri LEBAULT domicilié(e) 5 IMPASSE HENRI MARC - 21300 - CHENOVE - France.

La marque IN CLIMATS VERITAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN CLIMATS VERITAS arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.

BOURGOGNE GOLD TOUR a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE COLLECTION , BURGUNDY WINE TOUR , LE WINE TOUR DES CLIMATS EN BOURGOGNE , BOURGOGNE GOLD TOUR THE ULTIMATE WINE TOUR , BOURGOGNE SIGNATURE


BOURGOGNE GOLD TOUR, SARLU - 5 IMPASSE HENRI MARC - 21300 - CHENOVE - France - SIREN 794983304


BOURGOGNE GOLD TOUR, M. Youri LEBAULT - 5 IMPASSE HENRI MARC - 21300 - CHENOVE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.